L’utilisation du site Internet est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au site d’Immobel, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.
Immobel apporte le plus grand soin à la création et à la mise à jour de ce site. Immobel ne peut toutefois pas garantir l’exactitude de l’information qui s’y trouve. Des imprécisions ou omissions ne peuvent donc jamais être totalement exclues, ce que le visiteur doit constamment garder à l’esprit, de même que le défaut possible de mise à jour de son contenu.
Les informations relatives aux projets en développement sont données sans engagement et sauf vente.
L’utilisateur est conscient que les informations sont susceptibles d’être modifiées sans avis préalable et sont données sous forme de données brutes non individualisées à chaque cas ou préoccupation et ne sont donc pas en soi utilisables autrement qu’à des fins d’information générale.
Au cas où des liens seraient créés avec d’autres sites, Immobel ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu et de l’existence de ces autres sites.
Immobel décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation.
L’utilisation du site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur sur le contenu du site qui reste la propriété exclusive d'Immobel.
Les informations accessibles sur le site, le graphisme, les textes, dessins, photos, données, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit des marques et/ou le droit d’auteur et/ou toute autre disposition en vigueur qui seraient applicable en matière de propriété intellectuelle.
Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public, diffusion, modification de tout ou partie de ce site ou d’éléments ressemblants sous quelle que forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit est strictement interdit sauf accord préalable et écrit d'Immobel.
Par exception, et conformément aux dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative aux droits d’auteur et aux droits voisins, vous avez le droit de télécharger et reproduire les informations figurant sur ce site pour votre usage strictement personnel.
Toute utilisation illicite de tout ou partie du site pourra donner lieu à des poursuites conformément aux lois en vigueur.
Immobel garantit qu’aucune information à caractère personnel vous concernant ne sera prélevée, conservée ou manipulée, à votre insu, à l’occasion du chargement d’une page de son site.
Si de telles informations viennent cependant à notre connaissance lors d’un contact volontaire de votre part, Immobel s’engage à les tenir pour strictement confidentielles et s’interdit de les céder ou les mettre autrement à la disposition de tiers, et même à révéler l’existence de ces informations dans ses registres.
Ces informations ne seront utilisées pour vous informer des nouveautés et opportunités sur notre site qu’en cas d’accord exprès de votre part.
Vous disposez d’un droit d’obtenir sur simple demande, la radiation ou la modification des enregistrements vous concernant dans nos registres. Une confirmation du traitement demandé sera notifiée dans les 5 jours de la demande.